Conditions générales Cosmotrend BV

Article 1 : Définitions
1.1 "Cosmo" désigne Cosmotrend, une division de la société à responsabilité limitée Cosmotrend BV, sise Ringlaan 7, 9900 Eeklo (Belgique), enregistrée sous le numéro d'entreprise BE 0891.559.167.
1.2 "Client" désigne la personne physique ou morale qui fait appel à Cosmo pour la fourniture de services.

Article 2 : Objet des services et applicabilité des conditions générales
2.1 Cosmo est un fournisseur de premier plan de services et de solutions multi-omiques. Cosmo offre des services dans le domaine du séquençage des génomes microbiologiques, de la métagénomique, de l'isolation des acides nucléiques, de la métabolomique et de la bio-informatique.
2.2 Les présentes conditions générales (ci-après "Contrat") s'appliquent à toutes les offres, commandes et services que Cosmo fournit ou fournira au Client.
2.3 Les commandes du Client sont considérées comme une invitation faite à Cosmo de faire une offre. Cosmo est toujours libre de ne pas accepter une commande.

Article 3 : Prix et paiement
3.1 Tous les prix s'entendent hors TVA et autres prélèvements.
3.2 Cosmo se réserve le droit d'augmenter les prix en cas de hausse des coûts.
3.3 Le paiement doit être effectué avant la commande via les moyens de paiement disponibles dans le webshop. Cosmo ne procédera à la livraison des produits ou services qu'après réception de l'intégralité du paiement.

Article 4 : Informations et échantillons
4.1 Le Client est tenu de fournir à Cosmo des informations exactes, complètes et fiables. Cosmo n'est pas responsable des dommages causés par des informations incorrectes ou incomplètes fournies par le Client.
4.2 Le Client veille à ce que tous les échantillons destinés à l'analyse soient correctement emballés et transportés.

Article 5 : Tiers
Cosmo peut faire appel à des tiers pour l'exécution de la commande. Les frais des tiers sont à charge du Client.

Article 6 : Droits de propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle découlant des services de Cosmo restent la propriété de Cosmo, sauf accord écrit contraire.

Article 7 : Délai de livraison
Le délai de livraison du kit de test est de 3 à 5 jours ouvrables. La disponibilité des résultats sur la plateforme en ligne est de 4 à 6 semaines après la réception des échantillons au laboratoire. Les délais de livraison indiqués sont indicatifs et ne sont pas des délais de rigueur. En cas de dépassement du délai, Cosmo en informera le Client dans les plus brefs délais.

Article 8 : Confidentialité
Le Client est tenu de garder confidentielles toutes les informations reçues de Cosmo, à moins que la loi n'en dispose autrement.

Article 9 : Responsabilité
9.1 Cosmo exécute les services avec un soin raisonnable, sans garantie de résultat.
9.2 Cosmo n'est pas responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs, sauf en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle. La responsabilité de Cosmo est limitée au montant versé par son assureur ou à la valeur des services fournis.

Article 10 : Résiliation
Cosmo est en droit de résilier le contrat avec le Client immédiatement et sans indemnité en cas de défaillance du Client ou en cas de faillite du Client.

Article 11 : Politique de retour / Droit de rétractation
11.1 En tant que consommateur, vous avez le droit de vous rétracter de l'achat dans un délai de 14 jours sans donner de raisons. Le délai de rétractation expire 14 jours après le jour où vous-même, ou un tiers désigné par vous autre que le transporteur, prenez physiquement possession du produit.
11.2 Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer clairement de votre décision de rétractation du contrat (par exemple, par courrier électronique).
11.3 En cas de rétractation de votre part, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais d'expédition standard, sans retard excessif et au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle nous sommes informés de votre décision de rétractation. Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord contraire exprès de votre part. Aucun frais supplémentaire ne sera facturé pour le remboursement. Nous pouvons attendre pour procéder au remboursement que nous ayons reçu les biens ou que vous ayez prouvé que vous avez renvoyé les biens, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
11.4 Exception au droit de rétractation : le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène et dont le sceau a été brisé après la livraison (par exemple, les kits d'essai ouverts). Cela signifie que nous ne pouvons accepter que les retours de produits non ouverts, scellés et non endommagés. Les kits de test ouverts ne peuvent pas être renvoyés.
11.5 Renvoi des produits : vous devez renvoyer les produits à l'adresse indiquée sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle vous nous avez informés de la rétractation. Les frais directs de renvoi des marchandises sont à votre charge. Vous n'êtes responsable que de la dépréciation des biens résultant d'une utilisation allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens.

Article 12 : Autres dispositions
12.1 Cosmo se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Le Client sera informé de toute modification et il lui incombe de lire les conditions mises à jour.
12.2 Si l'une des dispositions des présentes conditions devient invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur.
12.3 Le présent contrat est régi par le droit belge. Les litiges seront réglés par les tribunaux de Belgique (Flandre orientale, division de Gand).

Cosmotrend BV
Ringlaan 7
9900 Eeklo

Tel : +32 9 233 30 00
E-mail : customerservice@myinnerselfie.com

BE 0891.559.167
KVK : 0891.559.167